ASCOT COLOR
Présentation de la marque ASCOT COLOR
Déposée le 20 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) HERPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASCOT COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASCOT COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASCOT COLOR est expirée depuis le 20 novembre 2005.
HERPE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 mai 2001 - Concession de licence n°324009 - Publication au BOPI 2001-05-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 1995 n°2057542 - Publication au BOPI 1995-11-07
Inscription le 29 mars 2001 - Changement de nature juridique n°319634 - Publication au BOPI 2001-03-29
Inscription le 16 novembre 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°311588 - Publication au BOPI 2000-11-16
Inscription le 9 octobre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°190568 - Publication au BOPI 1995-10-09
Inscription le 23 avril 1996 - Transmission de propriété n°200629 - Publication au BOPI 1996-04-23
Inscription le 13 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153743 - Publication au BOPI 1993-01-13